Licence et propriété

Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de différence avec la version anglaise, la version anglaise prévaut.

Vos codes vous appartiennent

Les QR codes, codes-barres et fichiers que vous créez avec ScanMosaic vous appartiennent. Utilisez-les où vous voulez, y compris sur des produits, emballages, panneaux et publicités, avec n'importe quel plan, sans mention d'attribution ni filigrane. Les codes statiques fonctionnent pour toujours, même si vous cessez d'utiliser ScanMosaic.

Ce vers quoi pointe un code relève de votre responsabilité : assurez-vous de détenir les droits sur le contenu, les logos et les images que vous utilisez.

Codes dynamiques et liens courts

Un code dynamique ou un lien court contient une adresse sur notre domaine (ou sur votre propre domaine personnalisé) que nous redirigeons. Le design vous appartient ; la redirection fonctionne selon nos conditions tant que votre plan est actif. Avec un domaine personnalisé, les liens restent sous votre contrôle si vous partez un jour.

Templates

Les designs de notre galerie de modèles ainsi que les cadres et formes du générateur sont libres d'utilisation pour les codes que vous créez, y compris à titre commercial. Vous ne pouvez pas les revendre ni les redistribuer comme modèles, ni les présenter comme votre propre collection de modèles.

Images IA

Vous pouvez utiliser l'art QR IA que vous générez, y compris à titre commercial, sous réserve des conditions du fournisseur du modèle d'image. Ne décrivez pas les marques, personnages ou œuvres d'autrui, ni de personnes réelles sans leur autorisation. Les images IA peuvent ne pas être uniques et ne peuvent pas toujours être protégées par le droit d'auteur.

Polices

Les légendes des cadres utilisent Bricolage Grotesque, IBM Plex Sans, IBM Plex Mono, DM Serif Display et Pacifico. Toutes sont sous licence SIL Open Font License 1.1, qui permet de les intégrer dans les fichiers que vous téléchargez et de les utiliser commercialement.

La marque QR Code

« QR Code » est une marque déposée de DENSO WAVE INCORPORATED. ScanMosaic n'est ni affilié à DENSO WAVE ni approuvé par elle.

Notre marque et nos logiciels

Le nom ScanMosaic, son logo, son site web et son logiciel appartiennent à ScanMosaic. L'utilisation du service ne vous confère aucun droit sur ces éléments au-delà de ces conditions.

Logiciels open source

ScanMosaic est construit avec ces paquets open source. Nous remercions leurs auteurs.